Mentions Légales

INFORMATIONS LÉGALES

PORCELAINES DE LA FABRIQUE, société anonyme au capital de 520 000 euros  dont le siège social est situé à Saint Brice sur Vienne, 87200 immatriculée au registre du commerce RCS Limoges B 408 639 326 sous le numéro intracommunautaire FR 77408639320, fabrique et commercialise  des articles en céramique à usage domestique ou ornemental. Le directeur de la publication est M. DANIEL BETOULE.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site porcelainesdelafabrique.com sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle pour le monde entier. A ce titre, conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé est toléré sous réserves de dispositions différentes ou plus restrictives du code de la propriété intellectuelle.Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de porcelainesdelafabrique.com.  A ce titre, toute utilisation et notamment toute reproduction totale ou partielle de porcelainesdelafabrique.com ou de ses éléments, ainsi que tout transfert de ses éléments vers un autre site sans l’accord écrit et exprès des ayants droit est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES

Vous trouverez ci-dessous la liste des crédits photographiques de l’ensemble des images reproduites sur le site :

Crédits photographiques © Martial Dumas, Agence Coalition

Crédits photographiques © Romain Dumas

Crédits photographiques ©  Martin Argyroglo

Crédits photographiques © RMN-Grand Palais (Limoges, Cité de la céramique) / Jean-Gilles Berizzi

Crédits photographiques © RMN-Grand Palais (Limoges, Cité de la céramique) / Guy Gendraud

Crédits photographiques © RMN-Grand Palais (Limoges, Cité de la céramique) / René-Gabriel

DROIT APPLICABLE – LITIGES

Le présent contrat est souscrit en langue française et soumis à la loi française. En cas de litige à caractère légal, seuls les tribunaux Français seront compétents.

INFORMATIONS NOMINATIVES

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Porcelaines de La Fabrique Saint-Brice 87200 Saint-Junien France

INDEX DE L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE

Au titre de l’année 2023, l’Index de l’égalité femmes-hommes au sein des PORCELAINES DE LA FABRIQUE est 93/100.